Technisim Consultants

En accord avec la réglementation (note technique NOR : TRET1833075N du 22 février 2019, abrogeant la circulaire interministérielle DGS/SD 7B n°2005-273 du 25 février 2005), Technisim Consultants réalise l’ensemble des volets « Air-Santé » de vos projets routiers, selon les dernières recommandations et techniques en vigueur.

Le volet « Air-Santé » d’un projet routier vise :

• dès l’étude d’opportunité, à identifier les enjeux forts du territoire en termes de qualité de l’air et population potentiellement exposée ;
• à déterminer le tracé routier minimisant l’impact de la pollution de l’air sur la santé des populations par la comparaison des variantes du projet ;
• à évaluer les risques sanitaires, individuel et collectifs, auxquels sont soumis les personnes et populations vivant dans la zone et les bandes d’étude de la variante retenue pour proposer d’éventuelles mesures de luttes contre la pollution atmosphérique et informer les populations concernées.

Les études d'impact respectent :

• Le principe de progressivité : les études sont adaptées au stade d’avancement et de définition du projet ;
• Le principe de proportionnalité : le contenu des études doit être adapté à la nature du projet, aux enjeux locaux en termes de qualité de l’air et de santé des populations et aux incidences prévisibles du projet sur ces enjeux.

• du trafic attendu sur l’infrastructure à l'horizon d'étude retenu ;
• de la longueur du projet ;
• de la densité de population ;
• de la présence de populations ‘vulnérables’ à la pollution atmosphérique ;
• de l’existence d’un PPA (en cours ou devant être réalisé) couvrant la zone ;
• des usages et activités sensibles à proximité directe ;
• de la présence de zones où les concentrations en polluants sont élevées ;
• de la nature de l’aménagement et du contexte dans lequel il s’inscrit.

Les critères énoncés ci-avant permettent de déterminer le niveau d'étude « Air et Santé » qui détermine son contenu. Les niveaux s'échelonnent de I à IV, respectivement du plus au moins exigeant.

Notre offre

Technisim Consultants réalise l’ensemble des volets « Air-Santé » de vos projets routiers, selon les dernières recommandations et techniques en vigueur. Nos prestations comprennent l’utilisation de modèles de calcul des émissions polluantes des véhicules sur routes et autoroutes et de leur dispersion atmosphérique (CORINAIR, COPERT, ADEME).

Nous réalisons aussi les mesures in situ pour la caractérisation de l’état actuel avec des tubes passifs et/ou capteurs en continu pour les polluants réglementés et traceurs de la pollution générée par le trafic routier :

• Dioxyde d’azote, Particules ;
• Benzène, 1,3-Butadiène, HAP dont Benzo[a]pyrène ;
• Chrome, Nickel, Arsenic.

Pour chaque niveau d’étude, seront réalisées :

1. un état actuel avec pour objectif d’effectuer un bilan de la qualité de l’air ;
2. un recensement des sources de contamination déjà présentes ;
3. une description socio-démographique de la population concernée ;
4. un recensement des milieux et des voies d’exposition de la population parmi lesquels peuvent se trouver des lieux accueillant des populations vulnérables;
5. une identification des sources de données sanitaires pertinentes.

Volet « Air & Santé »

Etudes d’opportunité de phase 1

Etape n°1

Analyse du projet par rapport aux documents de planification

Identification des secteurs à enjeux en termes de qualité de l’air

Identification des sources d’émissions sur la zone d’étude

Répartition de la population + éventuellement localisation des sites ‘vulnérables’ si un tracé supposé existe

Recensement des projets « existants ou approuvés »

Etape n°2

Analyse des zones à enjeux et d’exposition de la population

SI trafic disponibles, estimation des émissions pour différents tracés supposés

Etudes d’opportunité de phase 2 et Etudes préalables  - Comparaison des variantes

Niveau d’étude

I

II

III

IV

Etape n°1

Analyse bibliographique de l’état actuel

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✔

✔

✔

Réalisation de campagne de mesures in situ

✔

✔

✔⁽¹⁾

Etape n°2

Estimation des émissions de polluants sur le réseau d’étude

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✔

✔

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Estimation des émissions de GES sur le réseau d’étude

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✔

✔

Estimation de la consommation énergétique sur le réseau d’étude

✔

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✔

✔

Etape n°3

Estimation des concentrations en NO₂ sur la zone d’étude

✔

✔

Etape n°4

Evolution de l’exposition de la population à la pollution

(Indice Pollution Population)

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✔

Présence / Superficie des terres cultivées

✔⁽²⁾

Comparatif des populations dans les bandes d’études

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✔

Effets de la pollution de l’air sur la santé

(Synthèse bibliographique)

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✔

Etape n°5

Analyse des coûts collectifs et avantages/inconvénients induits pour la collectivité

✔

✔

✔

✔

Impact de la pollution atmosphérique sur la faune, la flore, le sol et les bâtiments

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✔

✔

✔

Etudes d’opportunité de phase 2 et Etudes préalables - Solution retenue

Niveau d’étude

I

II

III

IV

Etape n°1

Analyse bibliographique de l’état actuel

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✔

✔

Réalisation de campagne de mesures in situ

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✔

✔⁽¹⁾

Etape n°2

Estimation des émissions de polluants sur le réseau d’étude

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✔

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Estimation des émissions de GES sur le réseau d’étude

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Estimation de la consommation énergétique sur le réseau d’étude

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✔

✔

Etape n°3

Estimation des concentrations de polluants sur la zone d’étude

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✔

Etape n°4

Evolution de l’exposition de la population à la pollution

(Indice Pollution Population)

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✔

Effets de la pollution de l’air sur la santé

(Evaluation des Risques Sanitaires)

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Effets de la pollution de l’air sur la santé

(Synthèse bibliographique)

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Etape n°5

Analyse des coûts collectifs et avantages/inconvénients induits pour la collectivité

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Analyse des impacts en phase chantier

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Mesures d’évitement, de réduction des impacts

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Impact de la pollution atmosphérique sur la faune, la flore, le sol et les bâtiments

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⁽¹⁾ éventuelle mais non obligatoire

⁽²⁾ éventuellement si des enjeux liés au risque ingestion ont été identifiés dans l’état actuel